LaRevolte.com

Guillaume a écrit:

Bleu-Rouge a écrit:https://www.francebleu.fr/infos/societe/polemique-constance-calandri-ancienne-candidate-rn-depose-le-nom-du-club-de-rugby-asbh-de-beziers-4013700

Y en a ras le bol des polémiques autour du club, çà me gave de toujours entendre ( ou lire ) ceci ou cela entachant l'image de nôtre club de rugby, tout comme de nôtre ville, c'est vraiment agaçant à la longue ! De plus, je ne comprend pas pourquoi il a été rajouté "ancienne candidate RN" dans l'article ? Ce n'est pas un problème politique, mais juridique à mon sens. Marre de ce faire passer pour des charlots aux yeux du monde du rugby, mais également de nos voisins ( les têtes plates ) qui m'ont chambré encore une fois sur cette histoire.

drop 74 a écrit:

franckyro34 a écrit:Autant déposer un autre logo puisque on n'en veut plus de ce H, tu fais la même photo inversée avec ASB !
J'ai inversé mon avatar et supprimé le H !

Le roi de la bidouille est parmi nous!
Mais c'est bien fait !
Par contre le département sponsorisé et donc supprimer le H n' est peut-être pas possible (ou souhaitable ?)

11 BRENNUS a écrit:

drop 74 a écrit:

franckyro34 a écrit:Autant déposer un autre logo puisque on n'en veut plus de ce H, tu fais la même photo inversée avec ASB !
J'ai inversé mon avatar et supprimé le H !

Le roi de la bidouille est parmi nous!
Mais c'est bien fait !
Par contre le département sponsorisé et donc supprimer le H n' est peut-être pas possible (ou souhaitable ?)

Truc simple , car on ne peut pas se séparer des subsides départementales: tu mets le H façon pôteaux de rugby ente le A et le B et le S stylisé façon ballon qui passe au milieu. Tu rajeunis ainsi le logo. Les doués en bidouille, avant que je dépose le brevet , à vos écrans!

franckyro34 a écrit:

asb.png

Couleurs et logo inversés !
Attention, c'est moi qui l'ai fait, je suis proprio

regis a écrit:Le club pourrait organiser un concours pour un nouveau logo ( avec la session des droits...)et un autre pour quelques "slogans " en lenga nostre...

kirwan a écrit:Mouais....je suis pas sur que si tu retournes le crocodile de Lacoste et que tu appelles ta marque Costela que cela fonctionne juridiquement....

drop 74 a écrit:

11 BRENNUS a écrit:

drop 74 a écrit:Le roi de la bidouille est parmi nous!
Mais c'est bien fait !
Par contre le département sponsorisé et donc supprimer le H n' est peut-être pas possible (ou souhaitable ?)

Truc simple , car on ne peut pas se séparer des subsides départementales: tu mets le H façon pôteaux de rugby ente le A et le B et le S stylisé façon ballon qui passe au milieu. Tu rajeunis ainsi le logo. Les doués en bidouille, avant que je dépose le brevet , à vos écrans!

Excellent !
Vas -y Francky, c'est bon!!!

franckyro34 a écrit:

asb.png

Couleurs et logo inversés !
Attention, c'est moi qui l'ai fait, je suis proprio

11 BRENNUS a écrit:

drop 74 a écrit:

11 BRENNUS a écrit: Truc simple , car on ne peut pas se séparer des subsides départementales: tu mets le H façon pôteaux de rugby ente le A et le B et le S stylisé façon ballon qui passe au milieu. Tu rajeunis ainsi le logo. Les doués en bidouille, avant que je dépose le brevet , à vos écrans!

Excellent !
Vas -y Francky, c'est bon!!!

Dropinette , y'a pas qu'avec Francky...

drop 74 a écrit:

11 BRENNUS a écrit:

drop 74 a écrit:Excellent !
Vas -y Francky, c'est bon!!!

Dropinette , y'a pas qu'avec Francky...

Schäme dich!!

Guillaume a écrit:

franckyro34 a écrit:Autant déposer un autre logo puisque on n'en veut plus de ce H, tu fais la même photo inversée avec ASB !
J'ai inversé mon avatar et supprimé le H !

ENTIEREMENT D'ACCORD, J'EN PEUX PLUS DE CE PUTAIN DE "H"

Eric le Rouge (et bleu) a écrit:
Ce qui est rigolo c'est que le club s'est fait piquer ce qu'il avait lui même piqué un jour, "aqui es Bésiers" était le slogan de rugbiterre avant que le club ne le dépose sans nous en parler.

Eric le Rouge (et bleu) a écrit:

Guillaume a écrit:

franckyro34 a écrit:Autant déposer un autre logo puisque on n'en veut plus de ce H, tu fais la même photo inversée avec ASB !
J'ai inversé mon avatar et supprimé le H !

ENTIEREMENT D'ACCORD, J'EN PEUX PLUS DE CE PUTAIN DE "H"

Tu es quand même bien content quand le département donne des sous. Quand au sigle ASB sans le H il est déjà déposé, donc il faut trouver autre chose.

Ce qui est rigolo c'est que le club s'est fait piquer ce qu'il avait lui même piqué un jour, "aqui es Bésiers" était le slogan de rugbiterre avant que le club ne le dépose sans nous en parler.

Guillaume a écrit:

Eric le Rouge (et bleu) a écrit:

Guillaume a écrit:
ENTIEREMENT D'ACCORD, J'EN PEUX PLUS DE CE PUTAIN DE "H"

Tu es quand même bien content quand le département donne des sous. Quand au sigle ASB sans le H il est déjà déposé, donc il faut trouver autre chose.

Ce qui est rigolo c'est que le club s'est fait piquer ce qu'il avait lui même piqué un jour, "aqui es Bésiers" était le slogan de rugbiterre avant que le club ne le dépose sans nous en parler.

Et si on faisait comme les équipes anglo-saxones ( Harlequins, Tigers, Saracens, ... ) et sudistes avec leurs équipes de provinces ( Reds, Warathas, Bulls, Lions, ... ) avec un nom nous représentant et qui soit bien de chez nous ( en bon patois local ), un peu comme pour nos "Angels", on se moderniserait à mon avis, et tout en gardant nos couleurs bien entendu ... Après, pour ce foutu "H", à voir

larevolte a écrit:

Guillaume a écrit:

Eric le Rouge (et bleu) a écrit:
Tu es quand même bien content quand le département donne des sous. Quand au sigle ASB sans le H il est déjà déposé, donc il faut trouver autre chose.

Ce qui est rigolo c'est que le club s'est fait piquer ce qu'il avait lui même piqué un jour, "aqui es Bésiers" était le slogan de rugbiterre avant que le club ne le dépose sans nous en parler.

Et si on faisait comme les équipes anglo-saxones ( Harlequins, Tigers, Saracens, ... ) et sudistes avec leurs équipes de provinces ( Reds, Warathas, Bulls, Lions, ... ) avec un nom nous représentant et qui soit bien de chez nous ( en bon patois local ), un peu comme pour nos "Angels", on se moderniserait à mon avis, et tout en gardant nos couleurs bien entendu ... Après, pour ce foutu "H", à voir

Je pense que les Angels ont été une des 1ére à le faire , maintenant c'est l'ensemble des équipes qui le font , c'est même une obligation de la LNV comme la présence d'une mascotte (depuis cette saison)

Guillaume a écrit:

larevolte a écrit:

Guillaume a écrit:
Et si on faisait comme les équipes anglo-saxones ( Harlequins, Tigers, Saracens, ... ) et sudistes avec leurs équipes de provinces ( Reds, Warathas, Bulls, Lions, ... ) avec un nom nous représentant et qui soit bien de chez nous ( en bon patois local ), un peu comme pour nos "Angels", on se moderniserait à mon avis, et tout en gardant nos couleurs bien entendu ... Après, pour ce foutu "H", à voir

Je pense que les Angels ont été une des 1ére à le faire , maintenant c'est l'ensemble des équipes qui le font , c'est même une obligation de la LNV comme la présence d'une mascotte (depuis cette saison)

Et pour nous, ne serait-ce pas la solution donc ???

drop 74 a écrit:

11 BRENNUS a écrit:

drop 74 a écrit:Excellent !
Vas -y Francky, c'est bon!!!

Dropinette , y'a pas qu'avec Francky...

Schäme dich!!

11 BRENNUS a écrit:

drop 74 a écrit:

11 BRENNUS a écrit:Dropinette , y'a pas qu'avec Francky...

Schäme dich!!

val maï petar de vergonha que d'una attaqua !

bubudelasb a écrit:L’association ASBH n’a rien perdu de ses droits sur son nom et son logo
Par FannyLaPieuvre
L’association ASBH des co-présidents Gérard Tugas et Eric Freitas déclare :

” Ce communiqué fait suite aux très nombreuses interventions dans la presse de Madame Constance CALANDRI qui affirme être désormais la seule propriétaire du nom et du logo de l’ASBH. Et ce, à la suite de dépôts de marques qu’elle a effectués au mois de novembre dernier auprès de l’INPI profitant, par pure opportunité, de l’absence de renouvellement de la marque existante de l’ASBH.

Contrairement à ce qui est prétendu, l’ASBH n’a rien perdu de ses droits sur son nom et sur son logo. Ses droits sur son nom datent de 1991, date à laquelle l’association a adopté cette dénomination sociale. Et ses droits sur son logo datent de l’année 2010, date à compter de laquelle l’ASBH l’a adopté.

Dans un tel contexte, les dépôts de Madame CALANDRI n’ont rien de légal ni de régulier. Ils ont été effectués en violation des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des droits préexistants de l’ASBH.

L’article L.711-3 du Code de la propriété intellectuelle interdit effectivement de déposer des marques qui portent atteinte à des droits antérieurs et notamment :

« 3° Une dénomination ou une raison sociale, s’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public ;

(…)

6° Des droits d’auteur ».

En l’occurrence, les dépôts de Madame CALANDRI portent effectivement atteinte aux droits antérieurs de l’ASBH sur sa dénomination sociale (3°) ainsi que sur le graphisme original de son logo, protégé par le droit d’auteur (6°) et plus gravement encore à ses valeurs, son histoire et sa notoriété.

Surtout, ces dépôts sont juridiquement qualifiables de fraude au sens qu’en donne la Cour de cassation dans la mesure où ils ont été réalisés en connaissance des droits de l’ASBH et dans le but évident de lui nuire en vue d’en retirer un avantage manifestement politique.

L’ASBH est donc parfaitement fondée à défendre ses droits contre ce qui n’est rien d’autre qu’une usurpation et à revendiquer la titularité de marques que Madame CALANDRI n’avait aucune qualité à déposer, par application des dispositions de l’article L.714-6 du Code de la propriété intellectuelle selon lequel :

« Si un enregistrement a été demandé soit en fraude des droits d’un tiers, soit en violation d’une obligation légale ou conventionnelle, la personne qui estime avoir un droit sur la marque peut revendiquer sa propriété en justice ».

D’ailleurs, si les intentions de Madame CALANDRI avaient été louables et désintéressées, elle aurait spontanément prévenu l’ASBH de la situation et aurait a minima effectué les dépôts au nom de l’ASBH et non à son bénéfice personnel. Elle n’aurait pas non plus provoqué ce tapage médiatique tout aussi dommageable qu’inutile.

Nous espérons sincèrement que Madame CALANDRI va restituer spontanément ces dépôts à l’ASBH qui en est le seul légitime propriétaire.

Nous ne pouvons cependant que regretter cette polémique qui n’est guère conforme à l’esprit du rugby qui nous anime ni à l’implication des membres du bureau de notre association dont il convient de rappeler qu’ils sont tous bénévoles. “

midi libre du 27/03 a écrit:
Cette Biterroise a déposé à l’Inpi, en novembre dernier, la marque ASBH, profitant d’une vacance du titre de propriété. Elle communique désormais via son avocat, assure qu’elle ne rendra pas la marque. Et se dit animée par l’intérêt général, en tant que lanceuse d’alerte. Mais qui est-elle ? Que sait-on d’elle ?

Constance Calandri fait parler d’elle depuis quelques semaines puisque cette Biterroise a déposé à l’Inpi la marque ASBH (verbale et figurative), profitant d’une vacance du titre de propriété. Aujourd’hui, par le biais de son avocat, elle se positionne en défenseure de l’intérêt général. Voilà ce que l’on sait de son parcours pour tenter de mieux comprendre sa démarche…

Constance Calandri a eu des ambitions politiques pas le passé. Puisqu’elle a été candidate FN malheureuse sur la 5e circonscription de l’Hérault aux élections législatives de 2012. Elle s’est ainsi inclinée avec 27,78 % des voix face à Kléber Mesquida (72,22 %). Elle a aussi été secrétaire générale du FN Jeunes de l’Hérault.

Une condamnation en 2013

La Biterroise a été employée d’accueil à la mairie de Béziers qu’elle a décidé d’attaquer aux prud’hommes à l’issue de son contrat. Le journal satirique La Pieuvre du midi lui a alors accordé une double page d’interview.

Constance Calandri est également l’ex-belle-fille de Gérard Tugas, co-président de l’association ASBH. Et compte tenu de l’affaire actuelle, il apparaît difficile de ne pas le mentionner. Enfin, en 2013, elle a été condamnée à 10 mois de prison ferme par le tribunal de Narbonne. Il lui était reproché d’avoir harcelé son ex-petit ami. Sa mère avait écopé de six mois ferme pour les mêmes raisons.

Midi Libre du 27/03 a écrit: L’association ASBH entend récupérer la propriété de la marque du club dont Constance Calandri s’est emparée en la déposant auprès de l’Inpi.



La bataille juridique entre l’association ASBH et Constance Calandri est bien lancée et visiblement, sur le front des tribunaux, de part et d’autre, on a sorti la grosse artillerie. Le conflit a débuté il y a une quinzaine de jours lorsque la Biterroise a annoncé être devenue propriétaire de la marque ASBH, via son dépôt auprès de l’Institut national de la propriété intellectuelle (Inpi). Elle était retombée dans le domaine public, les responsables de l’association ASBH ayant oublié de renouveler leur titre de propriété. Ils pensaient, en effet, qu’ils avaient jusqu’en 2030 pour le faire : "Une négligence", comme ils l’ont reconnue, qui n’a donc pas échappé à Constance Calandri.

"L’ASBH n’a rien perdu de ses droits sur son nom et sur son logo", affirme l’association.

Depuis, les deux parties ne communiquent que par leurs avocats et se répondent par le biais de communiqués. Le dernier vient de l’avocat de la Biterroise. Il fait suite à celui de l’association ASBH. Ses responsables y expliquent, entre autres, que "l’ASBH n’a rien perdu de ses droits sur son nom et sur son logo. Ses droits sur son nom datent de 1991, date à laquelle l’association a adopté cette dénomination sociale. Ses droits sur son logo datent de l’année 2010, date à compter de laquelle l’ASBH l’a adopté. Les dépôts de Mme Calandri n’ont rien de légal ni de régulier. Ils ont été effectués en violation des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des droits préexistants de l’ASBH."

"Une fraude au sens qu’en donne la Cour de cassation"

Ils ajoutent que le "Code de la propriété intellectuelle interdit de déposer des marques qui portent atteinte à des droits antérieurs et notamment une dénomination ou une raison sociale, s’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public ou encore des droits d’auteur. Les dépôts de Madame Calandri portent atteinte aux droits antérieurs de l’ASBH sur sa dénomination sociale ainsi que sur le graphisme original de son logo, protégé par le droit d’auteur et plus gravement encore, à ses valeurs, son histoire et sa notoriété. Ces dépôts sont juridiquement qualifiables de fraude au sens qu’en donne la Cour de cassation dans la mesure où ils ont été réalisés en connaissance des droits de l’ASBH et dans le but évident de lui nuire en vue d’en retirer un avantage manifestement politique."

Du côté de l’association, on assure, que "si les intentions de Madame Calandri avaient été louables et désintéressées, elle aurait spontanément prévenu l’ASBH de la situation et aurait a minima effectué les dépôts au nom de l’ASBH et non à son bénéfice personnel. Elle n’aurait pas non plus provoqué ce tapage médiatique tout aussi dommageable qu’inutile. Nous espérons sincèrement que Mme Calandri va restituer spontanément ces dépôts à l’ASBH qui en est le seul légitime propriétaire."

Constance Calandri met la pression

Ce ne sera pas le cas si on s’en tient à la réponse de nouvelle propriétaire de la marque. Car Constance Calandri n’entend pas lâcher le morceau : "Quelle que soit la date de sa création, l’association ne dispose plus de droit sur la marque ASBH […]" Et de citer à son tour le Code de la propriété intellectuelle : "Est interdit, sauf autorisation du titulaire de la marque, l’usage dans la vie des affaires pour des produits ou des services". L’avocat de la Biterroise ajoute que "l’INPI définit la contrefaçon comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Ce délit est puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende, voire de sept ans d’emprisonnement et de 750 000 € d’amende en bande organisée."

De quoi mettre la pression sur l’association. Constance Calandri regrette enfin "de n’avoir fait l’objet d’aucun courrier pour tenter de trouver une issue amiable, mais que l’association ASBH préfère s’adresser et la menacer publiquement de procédures bâillon. Dans ces conditions, il n’est pas sérieux d’espérer sincèrement qu’elle va restituer spontanément ces dépôts à l’ASBH".

"Ne plus donner d’importance à ces gens-là"

Du côté de l’association ASBH, Eric Freitas, le président, ne veut plus alimenter la polémique : "Nous ne voulons plus donner d’importance à ces gens-là, assure-t-il. Nous ne publierons donc plus de communiqués. Nous ne sommes pas là pour faire le buzz."

La balle est entre les mains de la justice, une procédure ayant été lancée par l’association.


Constance Calandri veut intégrer le conseil de surveillance du club



Dans son communiqué, Constance Calandri dit avoir carrément demandé à Jean-Michel Vidal, le président du directoire du secteur professionnel, à intégrer le conseil de surveillance dans le but de "veiller à la défense des intérêts du club, de ses joueurs et supporters". Interrogé sur le sujet, Jean-Michel Vidal assure "ne pas avoir été contacté". De surcroît, ne siègent dans un conseil de surveillance que les actionnaires d’une société. Si une personne extérieure l’intègre et c’est très rare, c’est par le biais d’une assemblée extraordinaire et parce qu’elle apporte par sa fonction professionnelle bien particulière (juriste, notaire…) une certaine expertise.

En ce qui concerne la SASP Béziers rugby (le secteur pro), environ une fois par mois, les membres du conseil de surveillance se réunissent avec ceux du conseil du directoire (Jean-Michel Vidal, Bruno Boivin et Didier Miquel) chargé de la gestion du club. Le conseil de surveillance porte, entre autres, un regard sur cette gestion afin de suivre son fonctionnement.





Le secteur professionnel ne s'inquiète pas



Du côté de la SASP Béziers rugby et de ses dirigeants, on ne s’inquiète pas, outre mesure, de la bataille qui s’est engagée entre l’association et Constance Calandri. En cette fin de saison, tout le monde préfère regarder les terrains et des échéances qui s’annoncent colorées. Et ce, même si théoriquement, en s’en tenant au droit, la Biterroise ayant déposé la marque, nul ne peut plus l’utiliser. Aucune procédure, à ce jour, n’a été lancée contre la SASP. Si l’affaire se poursuivait, au-delà du club, la Ville (Béziers) mais aussi le Département (Hérault) auraient les moyens de monter au créneau avec derrière eux tout un puissant arsenal juridique… Le président Jean-Michel Vidal rappelle, de son côté, que la SASP verse une certaine somme (environ 60 000 €) à l'association par le biais d’une convention afin de pouvoir utiliser la marque ASBH : "Comme c’est le cas dans la majorité des clubs, c’est un moyen de rétribution destiné à faire participer le secteur pro au fonctionnement de l’association". S’il fallait changer de nom à tout prix, la SASP conserverait certainement le nom actuel et ne ferait que le modifier, en y ajoutant, par exemple, une lettre ou un signe. Côté flocage des maillots ou autres shorts, c’est la fin de saison et le stock va être renouvelé dans quelques semaines. Mais aucune décision n'a, pour le moment, été prise quant à un éventuel changement. Au niveau des produits dérivés (goodies, tenues…), en cette fin de saison, il n’en reste pas pléthore. Bref, une histoire de propriété de la marque ASBH qui n’inquiète pas vraiment les dirigeants du secteur pro qui ont d’autres pensées à l’esprit.

Eric le Rouge (et bleu) a écrit:A partir du moment où le logo est resté pendant 4 ans sans proprio ça ne va pas être facile de le récupérer. C'est un peu comme le mec qui a déposé Carglass, pourtant c'est une grosse boite qui l'exploitait et qui a mis des millions en pub ensuite pour qu'on n'oublie pas le .fr.

lolcs34 a écrit:Le club semble être dans un renouveau. Ça peut aussi se matérialiser avec un nouveau nom et un nouveau logo qui peuvent d'ailleurs ressembler énormément aux actuels. C'est la fin de saison, je trouve pas que ce soit trop préjudiciable pour le marchandising. Un nouveau logo représente forcément des frais importants mais ça peut aussi pousser les gens à acheter les produits dérivés avec le nouveau logo.
Bref il est grand temps de revenir au sportif, on a une putain de saison à terminer de la plus belle des manières, ne laissons pas ces détails nous gâcher la fête.